Comment savoir si un terrain est constructible sans certificat d’urbanisme ?

Terrain

Effectuer les démarches pour obtenir un certificat d’urbanisme pour un terrain n’est pas quelque chose d’anodin. Cela peut prendre du temps et engendrer des frais.

Dans la phase de recherche de terrain, il est parfois judicieux d’aller chercher l’information soi-même directement. Cela permet d’autant plus de sa familiariser avec la documentation d’urbanisme et les règles qui y sont contenues.

Concrètement, pour savoir si un terrain est constructible ou connaître la réglementation d’urbanisme applicable sans certificat d’urbanisme vous devez vous poser 3 questions :

1. Dans quelle zone se situe mon terrain ?

Recherchez sur internet, généralement sur le site de la commune ou du département de situation du terrain, la carte du « zonage ». Vous saurez rapidement à quelle zone appartient le terrain concerné (zone agricole, zone urbaine…).

2. Quelles sont les documents d’urbanisme applicables à cette zone ?

Rechercher les documents d’urbanisme applicables à cette zone se fait également directement sur internet, généralement dans une rubrique spécifique sur le site web de la commune ou du département concerné. Téléchargez si possible le ou les documents applicables à votre zone.

3. Quelles sont les règles contenues dans les documents d’urbanisme applicables ?

Une fois téléchargés, prenez le temps de consulter les documents.

Les documents d’urbanisme sont tous structurés de la même manière : ils décrivent pour chacune des zones, les règles applicables.

Ces règles sont elle-même organisées par grands titres (occupation des sols, accès et voirie, assainissement, emprise au sol, aspects extérieurs, hauteurs des constructions…).

Nous vous recommandons à ce stade, de repérer les règles et contraintes qui pourraient être une " menace " ou une "contrainte" pour votre projet.

Vous devenez un expert en foncier bravo ! 😄